SICHERHEITSLICHT
Brevet européen · EP3665416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665416
- Numéro de demande
- EP18843348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F21S 9/02 (2006.01)F21L 4/02 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762543533 P 10.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/046185 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/032944 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 29 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2025
- 6 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
DIR, Ronald, R.
Sturtevant WI 53177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.