MAGNETISCHER FILTER FÜR EIN ZENTRALHEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3665421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665421
- Numéro de demande
- EP18734551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24D 19/00 (2006.01)B01D 35/06 (2006.01)B03C 1/02 (2006.01)F16L 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201712822 10.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067250 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/029899 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
LEUNG, Kelvin
Cheltenham GL51 8NR, GB
DOWNIE, Simon
Cheltenham GL51 8NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.