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Brevet européen · EP3665433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665433
Numéro de demande
EP18765171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
1 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01B 11/22 (2006.01)
G01B 11/04 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201762541832 P 07.08.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/055825 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/030624 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  8. 6 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2021

1 entrée antérieure
  1. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.