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Brevet européen · EP3665434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665434
Numéro de demande
EP18750349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
11 juin 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017118313 11.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069658 19.07.2018
Publication PCT
WO2019/029972 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

WIEST, Christoph

88250 Weingarten, DE

SCHWEIGERT, Max

88281 Schlier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.