OPTISCHES PHASENMODULATIONSSCHEMA EINES MIOC EINES FASEROPTISCHEN INTERFEROMETER-GYROSKOPS
Brevet européen · EP3665439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665439
- Numéro de demande
- EP18743393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01C 19/72 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700091341 07.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/025202 24.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/029845 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
QUATRARO, Enrico
63074 San Benedetto del Tronto, IT
PIZZARULLI, Andrea
62012 Civitanova Marche, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.