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Brevet européen · EP3665442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665442
- Numéro de demande
- EP18752147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017118020 08.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071396 07.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030227 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
6004 Luzern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.