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Brevet européen · EP3665452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665452
- Numéro de demande
- EP18762155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01J 3/00 (2006.01)G01N 21/00 (2006.01)G02B 6/28 (2006.01)
- Priorité
- PT 2017110249 10.08.2017EP 17188045 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056046 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030721 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
DOS REIS FRAZÃO, Orlando José
Porto, PT
FERREIRA DE OLIVEIRA SILVA, Susana
4200-465 Porto, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.