STRUCTURE DE MODULE DE CHARGE UTILE POUR DRONE STRATOSPHERIQUE
Brevet européen · EP3665526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665526
- Numéro de demande
- EP18821719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760937 20.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052919 20.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/097196 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 31 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
31402 Toulouse Cedex 4, FR
31402 Toulouse Cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.