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Brevet européen · EP3666038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666038
Numéro de demande
EP17921177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
17 juin 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 8/22 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 24/02 (2009.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/20 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2017/097168 11.08.2017
Publication PCT
WO2019/028858 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

HAN, Jing

Beijing 100020, CN

WU, Lianhai

Beijing 100028, CN

WANG, Haiming

Beijing 100032, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.