LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP3666043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666043
- Numéro de demande
- EP18858402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/35 (2006.01)H02M 1/10 (2006.01)H05B 47/10 (2020.01)H05B 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201762560780 P 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/051181 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/056113 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
PAHLEVANI, Majid (a.k.a. Majid Pahlevaninezhad)
Calgary, Alberta T3G 5Z7, CA
SCHERWITZ, Sam
Calgary, Alberta T3M 0J6, CA
SHEKARI, Dawood (a.k.a. Dawood Shekari Beyragh)
Calgary, Alberta T3G 5Z7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.