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Brevet européen · EP3666045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666045
Numéro de demande
EP18739801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H05B 47/155 (2020.01)
H05B 47/14 (2020.01)
H05B 47/18 (2020.01)
H05B 45/31 (2020.01)
H05B 39/04 (2006.01)
H05B 39/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017213888 09.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067906 08.08.2018
Publication PCT
WO2019/029910 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  2. 5 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

REISLHUBER, Jakob

93099 Mötzing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.