FERMOIR DE BRACELET AJUSTABLE

Brevet européen · EP3666111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666111
Numéro de demande
EP18212450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  7. 16 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CATANESE, Rocco

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.