GETRÄNKEHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3666132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666132
- Numéro de demande
- EP18843133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/42 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/60 (2006.01)G07F 13/06 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017152703 07.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/028916 01.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/031362 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Daito Giken, Inc., 1-14, Higashi-Ueno 1-chome, Taito-ku, Tokyo, 110-0015, Japon → DAITO Entertainment, Inc., Tokyo Square Garden Bldg., 1-1, Kyobashi 3-chome,, Chuo-ku,, 1040031 Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
2 entrées antérieures
- 16 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 104-0031, JP
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.