FOLIENSPANNELEMENT
Brevet européen · EP3666221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666221
- Numéro de demande
- EP18212441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 5/90 (2017.01)
- Priorité
- EP 18212089 12.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 9 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
Müller, Frank
6800 Feldkirch, AT
Enggist, Lukas
7320 Sargans
Eser, Atilim
88131 Bodolz, DE
Schmid, André
9452 Hinterforst
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.