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Brevet européen · EP3666252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666252
Numéro de demande
EP18843897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61K 8/891 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017155875 10.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/026081 10.07.2018
Publication PCT
WO2019/031143 14.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

TETSU, Makio

Tokyo 131-8501, JP

AOYAGI, Kensuke

Tokyo 131-8501, JP

YOKOTA, Yuuki

Tokyo 131-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.