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Brevet européen · EP3666313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666313
Numéro de demande
EP20155594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2009
Publié
17 juin 2020
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61G 12/00 (2006.01)
G21F 7/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/36 (2006.01)
G21G 1/00 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
G16H 20/17 (2018.01)
G16Z 99/00 (2019.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
US 13736408 11.06.2008
US 13737708 11.06.2008
US 13736308 11.06.2008
US 13735608 11.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

HIDEM, Stephen, E.

Plymouth, MN 55446, US

FONTAINE, Aaron, M.

Minneapolis, MN 55408, US

MCDONALD, Patrick, M.

Omaha, NE 68154, US

HUNTER, Kathryn, M.

Knoxville, TN 37934, US

SWENSON, Rolf, E.

Silver Spring, Maryland 20905, US

ZODDA, Julius, P.

Mercerville, NJ 08619, US

GELBACH, Janet, L.

New Albany, IN 47150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.