ERWÄRMUNGSBASIS FÜR EINEN BEFEUCHTER

Brevet européen · EP3666319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666319
Numéro de demande
EP19211737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2010
Publié
17 juin 2020
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
US 18437909 P 05.06.2009
Divisionnaire de
EP16205443
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Inventeur

SALMON, Andrew, Paul, Maxwell

2013 Auckland, NZ

POTHARAJU, Venkata, Subbarao

2013 Auckland, NZ

SUN, Yi, Cheng

2013 Auckland, NZ

D'ANDREA, Dominique

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.