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Brevet européen · EP3666498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666498
Numéro de demande
EP18919404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/66 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/78 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 49/54 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/037932 11.10.2018
Publication PCT
WO2020/075267 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Inventeur

NAKAZAWA, Nobuhiko

Nagano 3890603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.