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Brevet européen · EP3666536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666536
Numéro de demande
EP19215207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
13 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/10 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
F16M 13/00 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 29/13 (2006.01)
B41J 3/46 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018231684 11.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

8, Nakase 1-chome Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Inventeur

AIZAWA, Kazuyuki

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.