ANHÄNGERKUPPLUNG

Brevet européen · EP3666558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666558
Numéro de demande
EP19204788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/58 (2006.01)
B60D 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102018132070 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 17 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 17.01.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Pfanzelt Maschinenbau GmbH

Frankau 37, 87675 Rettenbach a. A., DE

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

PFANZELT, Paul

87675 Rettenbach a. A., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.