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Brevet européen · EP3666560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666560
Numéro de demande
EP18211706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60D 1/64 (2006.01)
B60L 1/14 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 10 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  7. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  8. 9 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

1 entrée antérieure
  1. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Fliegl, Helmut

07819 Triptis, DE

Inventeur

Fliegl, Helmut

07819 Triptis, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.