ELEKTRISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP3666580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666580
- Numéro de demande
- EP18932313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036515 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/065994 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
NOMURA, Takuya
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAGI, Wataru
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
HIROSE, Yuki
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
YUNOUE, Masayuki
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.