ELEKTRISCH ANGETRIEBENE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP3666584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666584
- Numéro de demande
- EP18932314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 50/50 (2019.01)B60K 6/22 (2007.10)E02F 9/26 (2006.01)B60L 58/13 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036518 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/065996 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
TAKAGI, Wataru
Koka-shi Shiga 5280061, JP
NOMURA, Takuya
Koka-shi Shiga 5280061, JP
YAMAMOTO, Yuki
Koka-shi Shiga 5280061, JP
YUKAWA, Hiromu
Koka-shi Shiga 5280061, JP
YUNOUE, Masayuki
Koka-shi Shiga 5280061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.