FLUGZEUGANTRIEBSSYSTEM MIT EINEM WÄRMETAUSCHERSYSTEM

Brevet européen · EP3666655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666655
Numéro de demande
EP18306695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 13/00 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
B64D 27/18 (2006.01)
B64D 27/26 (2006.01)
B64D 33/02 (2006.01)
F02C 6/08 (2006.01)
F02C 7/14 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Airbus Operations S.L.

Avda. John Lennon s/n Getafe, 28906 Madrid, ES

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

Airbus Operations (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Airbus SAS

2, rond-point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

STEVENS, Thomas

31170 TOURNEFEUILLE, FR

MEDDA, Bruno

31170 TOURNEFEUILLE, FR

SOULIE, Adeline

82600 VERDUN SUR GARONNE, FR

CAYSSIALS, Julien

31150 GAGNAC SUR GARONNE, FR

PRIETO PADILLA, Juan Tomas

28906 Getafe Madrid, ES

BARRON VEGA, Diego

28019 Madrid, ES

POIRIER, Didier

31700 BLAGNAC, FR

MARTINO-GONZALEZ, Esteban

28300 ARANJUEZ, ES

PINAULT, Pierre-Alain

31170 TOURNEFEUILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.