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Brevet européen · EP3666681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666681
- Numéro de demande
- EP19180436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/44 (2006.01)B65D 71/00 (2006.01)B65D 71/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201862779689 P 14.12.2018US 201862783752 P 21.12.2018US 201962796830 P 25.01.2019US 201962797585 P 28.01.2019US 201962810015 P 25.02.2019US 201962814412 P 06.03.2019US 201962817120 P 12.03.2019US 201962841449 P 01.05.2019US 201916426050 30.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
Gould, Steve
Stoke Gifford, Bristol, BS348XX, GB
Smalley, Brian
Mangotsfield, Bristol, BS16 9NG, GB
McCree, Justin
Bristol, BS31 1JA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.