SPALTMASCHINE FÜR GLASPLATTEN
Brevet européen · EP3666739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666739
- Numéro de demande
- EP18852771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 33/033 (2006.01)C03B 33/04 (2006.01)C03B 33/03 (2006.01)B65G 49/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017206690 25.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035819 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/082585 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
BANDO, Kazuaki
Tokushima-shi Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.