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Brevet européen · EP3666807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666807
- Numéro de demande
- EP19216492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 297/04 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)C08F 8/04 (2006.01)C09J 153/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862779515 P 14.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
RIDDLE, Neil
1322 CE Almere, NL
STOL, Marianne
1031 HL Amsterdam, NL
MUYLDERMANS, Xavier D.D.J.
1435 Mont Saint Guibert, BE
DUPONT, Martine
1435 Mont Saint Guibert, BE
VAN DUIN, Koen
1031 HL Amterdam, NL
HIROSHI, Kato
Houston, Texas 77084, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.