BESCHICHTETER SCHLEIFARTIKEL
Brevet européen · EP3666832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666832
- Numéro de demande
- EP19180855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2009
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09C 1/68 (2006.01)C09K 3/14 (2006.01)B24D 3/00 (2006.01)B24D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 337075 17.12.2008
- Divisionnaire de
- EP09836640
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Adefris, Negus B.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Erickson, Dwight D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Culler, Scott R.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Boden, John T.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Haas, John D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.