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Brevet européen · EP3666847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666847
Numéro de demande
EP18844610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 49/06 (2006.01)
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017153092 08.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/029814 08.08.2018
Publication PCT
WO2019/031557 14.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Akebono Brake Industry Co., Ltd

Akebono Brake Industry Co., Ltd.

19-5, Nihonbashi Koami-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8534, JP

Inventeur

TAKADA Takuya

Tokyo 103-8534, JP

OWA Kentaro

Tokyo 103-8534, JP

MIYAJI Motoyuki

Tokyo 103-8534, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.