METALLELEMENT
Brevet européen · EP3666913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666913
- Numéro de demande
- EP19218752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 1/02 (2006.01)C22C 5/04 (2006.01)C22F 1/18 (2006.01)C30B 28/10 (2006.01)C30B 15/08 (2006.01)C30B 29/52 (2006.01)B22D 11/00 (2006.01)B22D 11/117 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017125222 27.06.2017JP 2018102098 29.05.2018
- Divisionnaire de
- EP18824773
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8579, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8579, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.