RAMPE FÜR EIN PLATTENELEMENT
Brevet européen · EP3666978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666978
- Numéro de demande
- EP18211976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02D 17/10 (2006.01)E01C 9/08 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FLEYG AG, Bäumleingasse 22, 4051 Basel → FLEYG AG, Schlüsselberg 15, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.