BODENAUFBAU EINER DUSCHE

Brevet européen · EP3666992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3666992
Numéro de demande
EP19216113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 15/18 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018132112 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Richard Brink GmbH & Co. KG

Görlitzer Strasse 1, 33758 Schloss Holte-Stukenbrock, DE

Inventeur

BRINK, Stefan

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

HUSTER, Frank

72654 Neckartenzlingen, DE

HIPP-HUSTER, Robert

72654 Neckartenzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.