FAHRZEUGTÜR GRIFFHEBEL
Brevet européen · EP3667001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667001
- Numéro de demande
- EP20153645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 77/06 (2014.01)E05B 85/16 (2014.01)E05B 81/78 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 5 juil. 2023
Titulaire
- Titulaire
- U-Shin Italia S.p.A., Via Torino 31, 10044 Pianezza, Italie → Minebea AccessSolutions Italia S.p.A., Via Torino 31, 10044 Pianezza, Italie
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
GRAMAGLIA, Alberto
10044 Pianezza, IT
FRATTINI, Massimo
10044 Pianezza, IT
TROPINI, Alberto
10044 Pianezza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.