GASTURBINE

Brevet européen · EP3667043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667043
Numéro de demande
EP19214975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02C 3/30 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201862778006 P 11.12.2018
US 201916586348 27.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

KUPRATIS, Daniel B.

Wallingford, CT Connecticut 06492, US

TERWILLIGER, Neil

Meriden, CT Connecticut 06450, US

ROBERGE, Gary

Tolland, CT Connecticut 06084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.