WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3667120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667120
- Numéro de demande
- EP17920877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/028893 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2019/030843 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
SHIROKOSHI Norio
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.