WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3667120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667120
Numéro de demande
EP17920877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2017
Publié
17 juin 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/028893 09.08.2017
Publication PCT
WO2019/030843 14.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

SHIROKOSHI Norio

Azumino-shi Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.