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Brevet européen · EP3667122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667122
- Numéro de demande
- EP18879194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/64 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)F16D 41/02 (2006.01)F16D 41/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017222311 17.11.2017JP 2018044453 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042083 14.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/098218 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
TORII Takeshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
YAMAOKA Daisuke
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
IWASE Takuro
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
NAKASHIMA Keisuke
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
KATO Hiroshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.