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Brevet européen · EP3667240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667240
Numéro de demande
EP19205751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 23/00 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
Priorité
IN 201841041165 31.10.2018
US 201916426764 30.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 17 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

Intellectual Property-Patent Services 115 Tabor Road M/S 4D3 P.O.Box 377, Morris Plains, NJ 07950, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HE, Gang

Morris Plains, NJ 07950, US

MALVIYA, Pramod Kumar

Morris Plains, NJ 07950, US

RAMAKRISHNA, Rakshit

Morris Plains, NJ 07950, US

WANG, Rui

Morris Plains, NJ 07950, US

FEYEREISEN, Thea

Morris Plains, NJ 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.