CRÉPINE DE PROTECTION POUR CAPTEUR

Brevet européen · EP3667250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667250
Numéro de demande
EP19214374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
G01K 1/08 (2021.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01K 13/02 (2021.01)
G01K 13/024 (2021.01)
Priorité
FR 1872589 10.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  5. 22 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

  6. 1 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

ArianeGroup SAS

51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

PYRE, Alain

27207 VERNON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.