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Brevet européen · EP3667254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667254
- Numéro de demande
- EP18857702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/32 (2022.01)G01K 1/14 (2021.01)G01K 13/02 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017184182 25.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031308 24.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/058866 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
MATSUURA Takaharu
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
SAKAKI Yuki
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
EGUCHI Ryo
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
OHSHIMA Yasushi
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.