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Brevet européen · EP3667255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667255
Numéro de demande
EP18858643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/32 (2022.01)
Priorité
JP 2017184187 25.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/031316 24.08.2018
Publication PCT
WO2019/058868 28.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

MATSUURA Takaharu

Komaki-shi Aichi 485-8551, JP

SAKAKI Yuki

Komaki-shi Aichi 485-8551, JP

EGUCHI Ryo

Komaki-shi Aichi 485-8551, JP

OHSHIMA Yasushi

Komaki-shi Aichi 485-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.