DRUCKMESSSYSTEM

Brevet européen · EP3667280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667280
Numéro de demande
EP19213844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 21/12 (2006.01)
G01L 19/08 (2006.01)
G01L 19/12 (2006.01)
Priorité
JP 2018232957 12.12.2018
WO PCT/JP2019/027468 11.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

Yoshizawa, Hideki

Chigasaki-shi, Kanagawa 253-8543, JP

Sato, Takanobu

Chigasaki-shi, Kanagawa 253-8543, JP

Miyashita, Takeshi

Chigasaki-shi, Kanagawa 253-8543, JP

Fukuhara, Masahiro

Chigasaki-shi, Kanagawa 253-8543, JP

Nakajima, Toyoaki

Chigasaki-shi, Kanagawa 253-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.