MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3667298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667298
- Numéro de demande
- EP18843706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/08 (2006.01)G02B 21/06 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017154392 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029924 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/031584 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
Tokushima-shi Tokushima 770-8506, JP
Tokushima-shi Tokushima 770-8506, JP
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
Tokushima-shi Tokushima 770-8506, JP
Tokushima-shi Tokushima 770-8506, JP
Sayo-gun Hyogo 679-5198, JP
Utsunomiya-shi Tochigi 321-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.