SENSORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3667368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667368
- Numéro de demande
- EP18843688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/88 (2006.01)G01C 7/04 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01S 7/486 (2020.01)G08G 1/09 (2006.01)G01S 7/484 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017154121 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/028973 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/031372 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
AMANO, Katsumi
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
MATSUMOTO, Reiji
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.