OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP3667378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667378
Numéro de demande
EP17917577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
17 juin 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
H01S 5/022 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/025298 11.07.2017
Publication PCT
WO2019/012607 17.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Yokowo Co., Ltd

Yokowo Co., Ltd.

JR Kanda Manseibashi Bldg. 14F 1-25, Kandasuda-cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, JP

Inventeur

KAMITSUNA, Hideki

Tokyo 114-8515, JP

OHKI, Akira

Tokyo 114-8515, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.