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Brevet européen · EP3667394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667394
Numéro de demande
EP18843297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017155311 10.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/029301 03.08.2018
Publication PCT
WO2019/031420 14.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 15 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2025

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SUZUKI, Daiki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

OSAKI, Takuma

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.