FLUGZEUG UND STEUERVERFAHREN

Brevet européen · EP3667458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667458
Numéro de demande
EP19214618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
5 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/00 (2006.01)
G06K 9/00 (2022.01)
G08G 5/00 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
G08B 21/06 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06V 20/59 (2022.01)
Priorité
GB 201820114 11.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

GE Aviation Systems Limited

Cheltenham Road, Bishops Cleeve Cheltenham Gloucestershire GL52 8SF, GB

Inventeur

SCHWINDT, Stefan

Cheltenham, Gloucestershire GL52 8SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.