HOCHFREQUENZSIGNALMODULATION DURCH IMPEDANZVARIATION
Brevet européen · EP3667550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667550
- Numéro de demande
- EP18211751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06K 19/067 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
- 5 mai 2021
Titulaire
- Titulaire
- InnoLab Engineering Sàrl, Chemin de la Clopette 33, 1040 Echallens → MHM Microtechnique Sàrl, Chemin de la Clopette 33, 1040 Echallens
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.