BELÜFTUNGSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3667605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3667605
- Numéro de demande
- EP20151238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2013
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/30 (2018.01)G06Q 50/22 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 10/60 (2018.01)
- Priorité
- US 201313830730 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zoll Medical Corporation, 269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, Etats-Unis d'Amérique → ZOLL Medical Corporation, 269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 5 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 5 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Vyaire Medical Capital LLC, 1 Becton Drive, MC 091, Franklin Lakes, NJ 07417, Etats-Unis d'Amérique → Zoll Medical Corporation, 269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 24 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
CA, Orange 92869, US
CA, Mission Viejo 92691, US
CA, San Diego 92122, US
CA, San Diego 92131, US
CA, San Diego 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.