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Brevet européen · EP3667691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667691
Numéro de demande
EP18876856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
22 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/64 (2006.01)
H01H 13/00 (2006.01)
H01H 13/02 (2006.01)
H01H 36/00 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
H03K 17/965 (2006.01)
Priorité
JP 2017216743 09.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/039221 22.10.2018
Publication PCT
WO2019/093111 16.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

SEKISUI POLYMATECH CO., LTD.

Sekisui Polymatech Co., Ltd.

8-10-1 Tajima Sakura-ku, Saitama-city, Saitama 338-0837, JP

Inventeur

HONMATSU, Yoshifumi

Saitama-city, Saitama 338-0837, JP

YAMAZAKI, Kouta

Saitama-city, Saitama 330-0837, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.