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Brevet européen · EP3667748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3667748
Numéro de demande
EP19000512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
17 juin 2020
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 43/06 (2006.01)
H01L 43/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018009162 22.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

TDK-Micronas GmbH

Hans-Bunte-Straße 19, 79108 Freiburg im Breisgau, DE

Inventeur

Cornils, Martin

79100 Freiburg, DE

Vecchi, Maria-Cristina

79104 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.